Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bas auto fixant 15 D Fix'up voile B Bomo Bas auto fixant 150 Fix'up LYCRA B Bomo
SOCIETE DE GESTION ET DE DISTRIBUTION COMMERCIALE - SOGED (S.A.)

Numéro de dépôt :
99814241
Date de dépôt :
21/09/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2009

Présentation de la marque Bas auto fixant 15 D Fix'up voile B Bomo Bas auto fixant 150 Fix'up LYCRA B Bomo

Déposée le 21 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION ET DE DISTRIBUTION COMMERCIALE - SOGED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Bas auto fixant 15 D Fix'up voile B Bomo Bas auto fixant 150 Fix'up LYCRA B Bomo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION ET DE DISTRIBUTION COMMERCIALE - SOGED domicilié(e) 32 Petite route d'Aubagne, 13821 LA PENNE SUR HUVEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 064 803 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque Bas auto fixant 15 D Fix'up voile B Bomo Bas auto fixant 150 Fix'up LYCRA B Bomo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bas auto fixant 15 D Fix'up voile B Bomo Bas auto fixant 150 Fix'up LYCRA B Bomo est expirée depuis le 21 septembre 2009.

SOCIETE DE GESTION ET DE DISTRIBUTION COMMERCIALE - SOGED a également déposé les autres marques suivantes : 5EME AVENUE , BOMO LOOK le bas qui sait se tenir , BOMO , BOMO SOYEUX , PIERRE GRINA , BOMO , Bomo


SOCIETE DE GESTION ET DE DISTRIBUTION COMMERCIALE - SOGED (S.A.) - 32 Petite route d'Aubagne, 13821 LA PENNE SUR HUVEAUNE - France - SIREN 064803091


CABINET ROMAN - France


Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359382 - Publication au BOPI 2002-11-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Chaussettes, bas et collants.